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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN
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LES RAVIOLES DU ROYANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES RAVIOLES DU ROYANS
SAINT JEAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96609004
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2026

Présentation de la marque LES RAVIOLES DU ROYANS

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RAVIOLES DU ROYANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT JEAN domicilié(e) 44 Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque LES RAVIOLES DU ROYANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES RAVIOLES DU ROYANS arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : TV HORS PISTES , RAVIOLES A POELER CHEVRE , QUENELLE ROYALE , Saint Jean® , RAVIOLES A L'ANCIENNE , LES DELICES DE JACQUES PELLERIN LES RAVIOLES DE ROMANS , L'art de la pâte fraîche à la française , ROYANS L ELEGANCE CULINAIRE DEPUIS 1962 , Rochat , SAINT JEAN


SAINT JEAN, Société par actions simplifiée - 44 Avenue des Allobroges - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 311821268


PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302989 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386434 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606779 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13

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